MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le site [MonSiteExpress.com] est édité par :
-
Nom de l’entreprise : GROUPE VP - EI
-
Siège social : Lyon, France
-
Email de contact : [vp69@live.fr]
-
Téléphone : [0624309318]
-
Numéro SIRET : [Numéro SIRET]
-
Directeur de la publication : [VERNAY]
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
-
Nom de l’hébergeur : [wix]
-
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
-
Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de MonSiteWeb. Toute reproduction, distribution ou modification sans autorisation préalable est interdite.
4. Responsabilité
MonSiteWeb s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site.
5. Données personnelles et cookies
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité]. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification et de suppression de leurs données en contactant [email de contact].
L’utilisation des cookies est détaillée dans notre section dédiée [Gestion des cookies].
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. MonSiteWeb ne saurait être tenu responsable du contenu ou de la politique de ces sites tiers.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Lyon.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :